TL;DR :too long; didn’t read
- Explication et distinction entre travaux lourds et légers selon le Conseil National du Bruit.
- Présentation des horaires réglementaires pour les travaux lourds du lundi au samedi et explication de l’interdiction d’exercer ces travaux durant certains créneaux et les jours fériés.
- Éclaircissement des horaires autorisés pour les travaux légers du lundi au dimanche.
- Compréhension des conditions d’autorisation pour les travaux dits « légers » un dimanche.
- Analyse des possibilités de modifications des horaires de travaux par les élus locaux par arrêté préfectoral et/ou municipal.
- Discussion autour de la gestion des nuisances dues aux travaux et de l’importance d’une approche amiable, notamment avec le règlement de copropriété.
Que disent les réglementations sur les horaires de travaux ?
Les travaux sont classés en deux catégories par le Conseil National du Bruit. Les travaux lourds, tels que les travaux de démolition, de terrassement ou de construction, et les travaux légers, comme le bricolage, le jardinage ou la pose de carrelage. Il est important de distinguer ces deux types de travaux pour respecter les réglementations en vigueur.
Concernant les travaux lourds, ils sont généralement autorisés du lundi au samedi, avec des horaires réglementés. Il est interdit d’exercer ces travaux durant certaines plages horaires, notamment la nuit et les jours fériés, pour limiter les nuisances sonores pour les riverains.
En revanche, les travaux légers sont autorisés du lundi au dimanche. Cependant, il est essentiel de respecter les horaires définis par la réglementation pour ne pas déranger le voisinage.
Les travaux dits « légers » peuvent exceptionnellement être autorisés un dimanche, sous certaines conditions. Il est nécessaire d’obtenir une autorisation préalable de la part de la mairie et de respecter les horaires fixés par cette dernière.
Les horaires de travaux peuvent être modifiés par les élus locaux par arrêté préfectoral et/ou municipal, en fonction des besoins et des contraintes du territoire. Il est donc crucial de se renseigner auprès de la mairie pour connaître les règles en vigueur dans sa commune.
Enfin, il est primordial de gérer les nuisances dues aux travaux de manière amiable, en dialoguant avec les riverains et en respectant le règlement de copropriété pour éviter tout conflit. Une approche coopérative permet souvent de trouver des solutions satisfaisantes pour tous les acteurs concernés.
